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Structures de l'ESS |
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CTP 139 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-2006)
Titre : CTP 139 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1998-2006 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : FONCTIONS TECHNIQUE ET COMMERCIALE
ENQUÊTES
Formulaires de mise à jour des informations d’entreprise des Chambres de commerce et d’industrie des Pays de la Loire.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 139 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 175 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-2014)
Titre : CTP 175 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1998-2014 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : COMMUNICATION
OUTILS DE COMMUNICATION
CTP 175
Calendriers grand format : 1999-2000, 2006, 2010-2013.
1999-2013
CTP 175 NUM
Calendriers grand format numérisés : 1998, 2001-2005, 2007-2009, 2014.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 175 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 205 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-1999)
Titre : CTP 205 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1998-1999 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : DOCUMENTS DE SOCIÉTÉS APPARENTÉES
LA MINE CRÉATIVE
Création
Création, réunions : propositions au Collectif d’associés, compte-rendu du Conseil d’administration du 18 mai 1998 ; recherche d’antériorité du nom : résultats adressés par l’INPI, document de travail ; accord sur la marge commerciale : convention signée entre La Contemporaine et la SARL La Mine Créative, compte-rendu de la trois cent septième délibération du Conseil d’administration en date du 13 janvier 1999 ; ouverture d’un compte à la BCME : convention de compte-courant, attestation de dépôt de fonds, autorisation permanente de paiement, pouvoir, photocopies des cartes d’identité des deux cogérantes, fiche de renseignements sur l’entreprise, relevé d’identité bancaire ; déclaration à l’URSSAF : courrier de déclaration ; installation : autorisation du propriétaire M. Goulet, informations pour l’installation d’une plaque au niveau de l’accès rue Alain Barbe Torte ; changement du code APE : avis de situation au répertoire SIRENE, certificat d’identification, extrait du registre du commerce et des sociétés, certificat de dépôt d’actes de société, bordereau de frais, déclaration de modification, dossier expédié au Centre de formalités des entreprises ; publications au Courrier de Paimboeuf : textes d’annonces légales à insérer, annonces.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 205 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 206 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-2001)
Titre : CTP 206 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1998-2001 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : DOCUMENTS DE SOCIÉTÉS APPARENTÉES
LA MINE CRÉATIVE
Statuts
Publication : disquette « modèles », statuts en date du 25 août 1998 ; modification : procès verbal et rapports de l’Assemblée générale extraordinaire du 20 novembre 2001, extrait du registre du commerce et des sociétés, certificat de dépôt d’actes de société, déclaration de modification, facture établie par la CCI Nantes-Saint-Nazaire.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 206 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 213 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-2001)
Titre : CTP 213 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1998-2001 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : DOCUMENTS DE SOCIÉTÉS APPARENTÉES
LA MINE CRÉATIVE
Comptabilité
Impôts : correspondance.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 213 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 215 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-2002)
PermalinkCTP 218 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-2002)
PermalinkCTP 219 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-2003)
PermalinkCTP 220 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998-1999)
PermalinkCTP 46 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1998)
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