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Structures de l'ESS |
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CTP 5 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1977-1992)
Titre : CTP 5 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1977-1992 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : ORGANISATION ET ADMINISTRATION
STATUTS
Changements dans les statuts, modification de 1977 : extrait de délibération de l’Assemblée générale extraordinaire du 17 juin 1977, compte-rendu, annonce légale du Courrier de Paimboeuf du 16 juillet 1977 ; modification de 1987 : procès verbal de dépôt d’actes de société, déclaration de conformité, déclaration de modification, ancien et nouveau texte, correspondance ; modification de 1992 : certificat de dépôt de comptes annuels, annonce légale du Courrier de Paimboeuf, rapport du Conseil d’administration.
Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 5 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 8 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1978)
Titre : CTP 8 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1978 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : ORGANISATION ET ADMINISTRATION
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Renouvellement du 15 septembre 1978 : fiches d’inscriptions modificatives et complémentaires au registre du commerce, extrait du registre, déclaration de modification des organes ou assimilés, rapports du Conseil d’administration à l’Assemblée générale, comptes-rendus d’Assemblée générale, déclaration de conformité, état nominatif de l’augmentation de capital, avis d’insertion d’annonces légales, texte à insérer, annonce du Courrier de Paimboeuf déclarations manuscrites, notes du secrétariat, correspondance, rapports du commissaire aux comptes, extraits de délibérations, rapports financiers, extraits d’actes de naissance, listes de candidats.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 8 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 83 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1979-1984)
Titre : CTP 83 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1979-1984 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : FINANCES, RESSOURCES ET COMPTABILITÉ
RESSOURCES
Liste ministérielle de recensement des SCOP, inscription de La Contemporaine : courrier informatif, liste des pièces comptables à fournir, dossier à remplir, correspondance, annonce du Journal officiel.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 83 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 9 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1979)
Titre : CTP 9 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1979 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : ORGANISATION ET ADMINISTRATION
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Renouvellement du 21 septembre 1979 : fiches d’inscriptions modificatives et complémentaires au registre du commerce, extrait du registre, déclaration de modification des organes ou assimilés, rapports du Conseil d’administration à l’Assemblée générale, comptes-rendus d’Assemblée générale, déclaration de conformité, état nominatif de l’augmentation de capital, avis d’insertion d’annonces légales, texte à insérer, annonce du Courrier de Paimboeuf déclarations manuscrites, notes du secrétariat, correspondance, rapports du commissaire aux comptes, extraits de délibérations, rapports financiers, extraits d’actes de naissance, listes de candidats.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 9 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 10 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1980)
Titre : CTP 10 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) Type de document : Boîtes d'archives Année de publication : 1980 Catégories : CHT
Structures de l'ESSNote de contenu : ORGANISATION ET ADMINISTRATION
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Renouvellement du 19 septembre 1980 : fiches d’inscriptions modificatives et complémentaires au registre du commerce, extrait du registre, déclaration de modification des organes ou assimilés, rapports du Conseil d’administration à l’Assemblée générale, comptes-rendus d’Assemblée générale, déclaration de conformité, état nominatif de l’augmentation de capital, avis d’insertion d’annonces légales, texte à insérer, annonce du Courrier de Paimboeuf déclarations manuscrites, notes du secrétariat, correspondance, rapports du commissaire aux comptes, extraits de délibérations, rapports financiers, extraits d’actes de naissance, listes de candidats.Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id Exemplaires (1)
Cote Support Disponibilité Communicabilité CTP 10 Boîte d'archives Exclu du prêt
Exclu du prêtCommunication immédiate CTP 131 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1980-1986)
PermalinkCTP 192 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1980-2012)
PermalinkCTP 11 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1981)
PermalinkCTP 113 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1981-1998)
PermalinkCTP 130 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1981-1985)
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